Le nouveau SDAGE : quels impacts pour les collectivités locales ?

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Le béton poreux laisse passer les eaux de pluie
Le béton poreux, qui laisse passer les eaux de pluie, peut participer à la réduction des nouvelles surfaces imperméabilisées

Dès 2016, les collectivités locales vont voir leurs projets d’aménagement impactés par le nouveau Schéma Directeur de Gestion des Eaux (SDAGE).

Il leur faudra notamment prendre en compte les enjeux environnementaux sur la durée, et ce, dès l’amont du projet.

Elles devront aussi veiller à la préservation des zones humides et à la forte réduction des nouvelles surfaces imperméabilisées.

 

 

 

Le nouveau SDAGE (2016-2021) vient d’être approuvé par le Comité de Bassin Rhône-Méditerranée. Or, ce Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE), qui fixe un cadre pour les six années à venir, n’est pas sans impacter les collectivités locales. Il compte en effet des dispositions qui, pour préserver la ressource en eau et en assurer une bonne gestion, ont une influence directe sur l’aménagement du territoire.

Au moins trois points essentiels ressortent de l’analyse du document.

Le premier : la réduction drastique des nouvelles surfaces imperméabilisées qui ont pour effet d’augmenter le ruissellement des eaux de pluie et d’assécher les nappes souterraines.
Le nouveau SDAGE exige ainsi que toute nouvelle surface imperméabilisée réalisée dans le cadre d’un aménagement (parking, route, trottoir, piste cyclable…) soit compensée à hauteur de 150 % des capacités d’infiltration qu’avait la surface concernée au préalable, avant imperméabilisation. Cette compensation doit d’ailleurs être prise en compte dans les documents d’urbanisme.
Pour répondre à cette exigence, au moment de réaliser leurs nouveaux équipements, les collectivités locales pourront trouver des solutions techniques pertinentes du côté des bétons et des enrobés poreux (ou drainants). En effet, grâce à leur structure alvéolaire, ces revêtements laissent passer l’essentiel des eaux de pluie qui s’infiltrent alors directement dans le sol qu’ils recouvrent.

Deuxième point clé de ce nouveau SDAGE : la mise en œuvre du principe de non dégradation des milieux aquatiques, dont le principal support, dit le texte du SDAGE, est l’application exemplaire de la séquence « éviter-réduire-compenser » (ERC) pour assurer la meilleure prise en compte des enjeux environnementaux dès l’amont des projets d’aménagement et de développement territorial, puis tout au long de leur élaboration.
Les carriers connaissent bien cette problématique pour pratiquer depuis de nombreuses années des études d’incidence dès qu’ils nourrissent un projet d’extension d’un site d’exploitation ou de création d’une nouvelle carrière. Ces études d’impact s’inscrivent bien dans la séquence « ERC » puisqu’elles concernent l’évolution du site tout au long de son exploitation, depuis l’amont du projet jusqu’à son réaménagement final.
Aussi les collectivités locales susceptibles d’avoir à mettre en place une séquence « ERC », qui sont donc confrontées à la réalisation d’une étude d’impact pour l’un de leurs projets, peuvent s’adresser à  l’UNICEM Rhône-Alpes pour profiter des éléments de connaissances acquis au fil des années (études et catalogues disponibles en ligne) en matière de préservation de la biodiversité, de réhabilitation de zones humides, par exemple. Ces collectivités ne doivent pas hésiter, non plus, à solliciter directement nos adhérents, notamment ceux qui sont implantés dans leur secteur géographique, pour bénéficier de leur expérience en la matière.

Troisième disposition importante du SDAGE 2016-2021 : la préservation des zones humides. Dans ce domaine, également, les collectivités locales peuvent se tourner vers l’UNICEM Rhône-Alpes et ses adhérents. L’organisation professionnelle dispose d’études et peut fournir des exemples concrets de réalisation entrant dans ce cadre. Elle a beaucoup travaillé sur ce sujet, avec l’ensemble des parties prenantes : communes, organisations non gouvernementales (ONG) comme la LPO… De même les carriers ont-ils des expériences à partager !

Ainsi, pour traiter chacune de ces trois dispositions du nouveau SDAGE, les collectivités locales peuvent s’appuyer sur l’expérience acquise par l’UNICEM Rhône-Alpes et ses 145 adhérents, ainsi que sur les solutions techniques, bétons et enrobés poreux, finalisées par la profession.