Economie circulaire : un nouveau défi pour les collectivités locales

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Schema-conomie-circulaire-700x487La Région Auvergne – Rhône-Alpes prépare un Plan Régional de l’Economie Circulaire.

Ce projet concerne les collectivités locales, notamment lorsqu’elles décident d’investir dans des équipements (salle de sport, piste cyclable…).

Il intéresse également les entreprises de carrières et matériaux, et plus largement la filière construction.

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Le chantier du plan régional de gestion des déchets est ouvert !

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Une carrière remise en état agricole
Une carrière remise en état agricole

La Région Auvergne – Rhône-Alpes vient d’initier l’élaboration d’un plan régional de gestion des déchets. Ce plan s’intéressera notamment aux déchets inertes du BTP, donc à ceux que produisent les chantiers entrepris par les collectivités locales.

Dès à présent, les producteurs de matériaux issus de carrières peuvent permettre aux collectivités de répondre à l’objectif de recyclage et de valorisation des déchets du BTP. En effet, ils mettent à leur disposition des solutions de proximité grâce au maillage territorial qu’offrent leurs carrières.

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Compensation agricole : tous les maîtres d’ouvrage concernés

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Le terrain d'une ancienne carrière réaménagée en surface de terres agricoles
L’ancienne carrière a fait place à des terres agricoles

La compensation agricole entre en vigueur le 1er novembre 2016. Un décret vient de préciser les contours de cette mesure qui vise à limiter l’érosion des surfaces agricoles.

Mais ce texte laisse des zones d’ombre sur la matérialisation de cette « compensation collective », en particulier sur leurs montants.

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Loi biodiversité : des conséquences pour les projets des collectivités

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Plan d'eau issu du réaménagement écologique d'une carrière
Plan d’eau issu du réaménagement écologique d’une carrière et devenu un réservoir de biodiversité

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, plus communément appelée «loi biodiversité », entrera bientôt en vigueur (texte paru au Journal Officiel le 8 août 2016).

Cette loi fixe de nouvelles exigences qui concernent les collectivités locales et leurs futurs aménagements.

En particulier, la loi biodiversité entérine le triptyque « Eviter, réduire, compenser » (ERC) applicable à tout aménageur dont le projet entraîne des dégradations écologiques.

Pour les aider dans leurs démarches, les carriers de l’UNICEM Rhône-Alpes peuvent faire profiter les élus de leur riche expérience, notamment en mesures de compensation.

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Des fouilles archéologiques bientôt plus chères ?

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Les fouilles en cours sur le chantier de rénovation de l'Hôtel-Dieu à Lyon
Les fouilles en cours sur le chantier de rénovation de l’Hôtel-Dieu à Lyon

Pour certains projets d’aménagement, des fouilles archéologiques sont nécessaires. Une contrainte que partagent les aménageurs du territoire que sont les collectivités locales et les exploitants de carrière.

Jusque-là, cette obligation impliquait un rallongement du délai avant le lancement des travaux et un coût supplémentaire.

Or, un texte de loi en préparation risque d’allonger ce délai et d’alourdir ce coût. Un dossier à surveiller de près !

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