Compensation agricole : tous les maîtres d’ouvrage concernés

Posted on Updated on

Le terrain d'une ancienne carrière réaménagée en surface de terres agricoles
L’ancienne carrière a fait place à des terres agricoles

La compensation agricole entre en vigueur le 1er novembre 2016. Un décret vient de préciser les contours de cette mesure qui vise à limiter l’érosion des surfaces agricoles.

Mais ce texte laisse des zones d’ombre sur la matérialisation de cette « compensation collective », en particulier sur leurs montants.

Lire la suite

Loi biodiversité : des conséquences pour les projets des collectivités

Lien Posted on Updated on

Plan d'eau issu du réaménagement écologique d'une carrière
Plan d’eau issu du réaménagement écologique d’une carrière et devenu un réservoir de biodiversité

La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, plus communément appelée «loi biodiversité », entrera bientôt en vigueur (texte paru au Journal Officiel le 8 août 2016).

Cette loi fixe de nouvelles exigences qui concernent les collectivités locales et leurs futurs aménagements.

En particulier, la loi biodiversité entérine le triptyque « Eviter, réduire, compenser » (ERC) applicable à tout aménageur dont le projet entraîne des dégradations écologiques.

Pour les aider dans leurs démarches, les carriers de l’UNICEM Rhône-Alpes peuvent faire profiter les élus de leur riche expérience, notamment en mesures de compensation.

Lire la suite

Des fouilles archéologiques bientôt plus chères ?

Posted on Updated on

Les fouilles en cours sur le chantier de rénovation de l'Hôtel-Dieu à Lyon
Les fouilles en cours sur le chantier de rénovation de l’Hôtel-Dieu à Lyon

Pour certains projets d’aménagement, des fouilles archéologiques sont nécessaires. Une contrainte que partagent les aménageurs du territoire que sont les collectivités locales et les exploitants de carrière.

Jusque-là, cette obligation impliquait un rallongement du délai avant le lancement des travaux et un coût supplémentaire.

Or, un texte de loi en préparation risque d’allonger ce délai et d’alourdir ce coût. Un dossier à surveiller de près !

Lire la suite

Le nouveau SDAGE : quels impacts pour les collectivités locales ?

Posted on Updated on

Le béton poreux laisse passer les eaux de pluie
Le béton poreux, qui laisse passer les eaux de pluie, peut participer à la réduction des nouvelles surfaces imperméabilisées

Dès 2016, les collectivités locales vont voir leurs projets d’aménagement impactés par le nouveau Schéma Directeur de Gestion des Eaux (SDAGE).

Il leur faudra notamment prendre en compte les enjeux environnementaux sur la durée, et ce, dès l’amont du projet.

Elles devront aussi veiller à la préservation des zones humides et à la forte réduction des nouvelles surfaces imperméabilisées.

 

Lire la suite

L’économie circulaire, facteur de développement d’un territoire

Posted on Updated on

illustration économie circulaire

À court-moyen terme, l’économique circulaire peut devenir un sujet fédérateur qui verra les acteurs locaux s’impliquer dans l’intérêt du territoire.

Que ce soit au niveau européen ou français, ce modèle devient la référence pour préserver les ressources et l’environnement mais aussi pour pérenniser les emplois et l’économie locale.

Lire la suite